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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
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LA TRAMONTANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TRAMONTANE
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1465514
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2027

Présentation de la marque LA TRAMONTANE

Déposée le 26 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LA TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TRAMONTANE arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , TERROIR DU ROUSSILLON , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand , LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA du Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344159 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation n°2088851 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 16 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545272 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 16 mars 2011 - Changement d'adresse n°545273 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Inscription le 24 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624880 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646851 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Confiserie, bicuiterie, conserves, plats cuisinés et charcuterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.